Catégorie : 2018

De Shanghai à Paris, de Paris à Grenoble et de Grenoble à Saint-Égrève, chaque ville est divisible en quartier. On habite d’abord son quartier avant sa ville. Le quartier est une extension de son domicile. On est tous « d’un quartier » — tranquille, ou bruyant, paisible ou « trop vivant ». On le vante ou on le critique. On l’aime ou, à l’extrême, on le fuit.

Ainsi, comme tout le monde, j’ai mon quartier. Et j’ai de la chance, il est plutôt sympa, mon quartier. Il a même ses sous-quartiers. Pas des quartiers moins bien, des mini-quartiers aux séparations bien claires, mais pourtant très aisément franchissables.

Je vis dans ce quartier depuis vingt ans. Il est « écolo» ! Entouré de verdure, ramifié en petits chemins plus ou moins champêtres, comme en rues très passantes, selon les sous-quartiers que je citais plus haut, mais toujours assez unis. Et même si beaucoup de familles en vingt ans ont pu bouger, il lui reste l’unité de sa structure et celle de quelques « piliers » qui en font le parfait soutènement.

De mon quartier (qui avait encore, il y a peu, son association), distrayant parce que varié dans son habitat aux populations mélangées, où s’y promener « change les idées », je reviens à ma rue, là où j’ai mon « chez moi ». Et de ce chez moi, je vois passer les autres, qui sortent de « chez eux », ou y reviennent. Devant chez moi, c’est le chemin — la rue, plutôt — qui mène le plus de gens, de chez eux à l’arrêt du tramway, au point où l’on quitte le quartier. Et de cet arrêt de tramway, on contemple le quartier à son entrée ouest. Sa gaieté urbanistique laisse l’idée qu’on aura bien du plaisir à y revenir le soir. Si ce quartier est très mélangé, il l’est aussi dans les différents âges de sa population où la jeunesse côtoie les aînés, où tous les âges de la vie cheminent dans une cohabitation sereine. Au-delà des soucis de chacun, j’y sens une forme globale certaine de plaisir à vivre ensemble, hormis les rares misanthropes, pour rester dans le vrai de vrai de la vie d’un quartier.

Pour conclure, de ce grand village qu’est mon quartier, je dirais qu’il est le quartier de la vie, auquel seul manquerait un petit marché qui en ferait un vrai village. Et si le Monde Gronde, le petit nôtre, avec ses montagnes tout autour, ne le laisse pas y faire un de ses quartiers. La paix soit du quartier.

Les chemins de RéciCourt

RéciCourt (pseudo), bibliotechnicien et jeune sexagénaire, habite dans le quartier de Rochepleine à Saint-Égrève. Il a rencontré L’avertY lors du Rendez-vous de l’image organisé chaque année par la Maison de l’Image. Après quelques échanges, il a rapidement accepté de proposer une contribution écrite. Un exercice qu’il apprécie tout particulièrement.

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Dominique Barberye est citoyen grenoblois. Avec plus de 25 000 messages sur Twitter, il a l’habitude des débats en ligne. C’est un des “twittos” connus de l’agglomération. Il a pensé à L’avertY pour partager son point de vue sur un amendement concernant le nutri-score, proposé à l’Assemblée Nationale par le député grenoblois Olivier Véran.

La démocratie malade des lobbies

Vous l’avez peut-être croisé sur un emballage alimentaire. Appelé aussi « système 5 couleurs », nutri-score est un code d’étiquetage classant les produits de A à E, et du vert au rouge, et établi en fonction de leur valeur nutritionnelle. L’objectif est que les consommateurs orientent leurs choix vers des produits plus sains et ainsi participer à la lutte contre les maladies cardiovasculaires, l’obésité et le diabète.

Le nutri-score est facultatif. L’industrie agroalimentaire a développé un lobbying intense auprès de l’Union Européenne pour que ce type de systèmes renforçant l’information des consommateurs ne puisse lui être imposé. Quand le gouvernement français a souhaité mettre en place le nutri-score, l’industrie agroalimentaire a combattu ce système permettant aux consommateurs d’acheter en connaissance de cause.

« Les industriels développent d’autres codes pour ne pas pénaliser leurs produits les plus désastreux »

Le lobby agro-alimentaire a donc réussi à faire en sorte qu’une telle réglementation ne soit pas obligatoire et a tenté de faire capoter la réglementation française. Mais finalement, et pour une fois, l’industrie a dû reculer et nutri-score existe. Cependant, il est toujours facultatif. Les industriels développent d’autres codes pour le concurrencer et ne pas pénaliser leurs produits les plus désastreux pour la santé de leurs clients.

Olivier Véran (ex-PS, désormais En Marche), député de l’Isère, qui a déjà porté des propositions de loi liées à l’alimentation, a souhaité étendre le domaine d’application du nutri-score à la publicité pour les produits alimentaires. Vous pouvez lire son amendement ici. Cet amendement, présenté dans le cadre de l’examen du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire, et une alimentation saine et durable, vise à imposer aux industriels de faire figurer sur les supports publicitaires le nutri-score des produits mentionnés. La subtilité c’est que comme on n’intervient plus sur l’emballage, le nutri-score peut être obligatoire, et non plus facultatif.

« Dans le nouveau monde, c’est comme dans l’ancien, tout s’achète »

Olivier Véran, qui n’est quand-même pas un révolutionnaire, propose que les industriels qui voudraient échapper à cette obligation pourront payer 5% du coût de la publicité. Pour traduire, si un industriel vend un produit vraiment très mauvais pour la santé et qu’il ne veut pas que ça se voit, il paie et les consommateurs n’en sauront rien. Aussi incroyable que cela puisse paraître, un député qui prétend s’inquiéter de la santé de ses concitoyens a eu l’idée de prévoir une dérogation par l’argent à une mesure de santé publique… Dans le nouveau monde, c’est comme dans l’ancien, tout s’achète, même le droit d’empoisonner ses clients. Malgré ce dernier point consternant, Olivier Véran était tout content de sa proposition et a fait le tour des médias (Le Parisien, BFM TV).

« Olivier Véran n’ose pas le dire mais l’argument du ministre est absolument nul »

Le 19 avril, l’amendement a été discuté devant la Commission des affaires économiques de l’Assemblée Nationale. La retranscription des débats est édifiante. Après qu’Olivier Véran a rappelé l’objet de son amendement, Jean-Baptiste Moreau (le rapporteur de la loi) puis Stéphane Travert (ministre de l’agriculture et de l’alimentation) prennent la parole pour combattre cet amendement. Le premier se retranche derrière l’avis des services du ministère en invoquant le risque que « la démarche d’expérimentation [du nutri-score] puisse être contrariée par l’obligation » proposée par Olivier Véran. Le second indique que « voter ces amendements reviendrait à faire « tomber » tout le nutri-Score. Le rapporteur et le ministre demandent au député de retirer son amendement et de le retravailler avec le gouvernement. Olivier Véran n’obtempère pas et précise : « Vous anticipez même, monsieur le ministre, la possibilité d’une sanction de la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) qui irait jusqu’à empêcher — vous avez dit que l’adoption de l’amendement ferait « tomber » tout nutri-score — des marques d’apposer volontairement un logo sur leurs emballages. […] L’Europe nous a empêchés de modifier le packaging des produits alimentaires mais l’Europe ne dit rien concernant le droit de la publicité et encore moins en matière de santé publique. […] Le passage par la publicité qui, encore une fois, est conforme au droit européen, contrairement à la régulation de l’emballage, permet précisément d’aller de l’avant en matière de santé publique. » Olivier Véran n’ose pas le dire mais l’argument du ministre est absolument nul. Les lobbies ont obtenu de l’Union Européenne que le nutri-score ne soit pas obligatoire sur les emballages, mais la question du nutri-score dans la publicité n’est absolument pas tranchée. Le ministre ne changera pas d’avis : « Intégrer le nutri-score dans la publicité, comme le prévoit l’amendement, le rend de fait obligatoire alors, je le répète, que nous souhaitons nous en tenir à une démarche volontaire. »

« l’industrie agroalimentaire est à l’œuvre en coulisse et parle par la bouche du ministre »

Dans cette dernière phrase, on peut légitimement se poser la question. Qui est ce « nous » qui souhaite s’en tenir à une démarche volontaire ? Qui a donc soufflé au ministre cet argument idiot de la mise en péril du nutri-score facultatif sur les emballages s’il devenait obligatoire dans la publicité ? Clairement, encore une fois l’industrie agroalimentaire est à l’œuvre en coulisse et parle par la bouche du ministre. Point de complotisme ici. Le combat permanent et avoué de l’industrie agroalimentaire contre toutes les mesures contraignantes permettant une meilleure information des consommateurs, combiné à l’histoire du nutri-score, démontrent que se joue ici une nouvelle bataille d’une guerre déjà longue. Pour que le récit soit complet, précisons que Olivier Véran a maintenu son amendement et qu’il a été rejeté par les députés LREM… Cette fois, pas de conférence de presse. Le seul média qui a couvert l’info de manière un peu développée est placegrenet.fr.

« Ce dossier est symptomatique du pouvoir des lobbies dans le processus législatif »

L’amendement aura encore sa chance en séance publique et ça se passe cette semaine. Nul doute que depuis le passage en Commission, bien des députés ont reçu un bel argumentaire leur expliquant qu’imposer le nutri-score dans la publicité ce serait prendre le risque de voir tout le dispositif sanctionné par l’Union Européenne et que ce serait bien dommage… Mieux, un autre lobby s’est mis en action. Le Canard enchainé a, en effet, révélé que les patrons de chaînes de télé ont écrit au gouvernement pour s’opposer à cet amendement. Ils disent craindre une baisse conséquente de leurs recettes publicitaires si le logo indiquant les produits alimentaires les plus nocifs venait à être imposé à la télé. Les recettes publicitaires sont plus importantes que la santé des Français. Ce dossier est symptomatique du pouvoir des lobbies dans le processus législatif. Les lobbies ont portes ouvertes dans les ministères et à la Commission européenne et échangent quotidiennement avec les services. Les députés sont abreuvés de courriers, notes, rapports émanant d’organismes en tous genres, les « informant » des enjeux des lois qu’ils vont voter.

https://youtu.be/S58vs2dsRXw

Face à des sujets parfois complexes, les députés sont démunis et suivent le mouvement… oubliant qu’ils représentent leurs concitoyens et que défendre leurs intérêts est leur mission. Il faudra suivre avec attention la suite des aventures d’Olivier Véran au pays du lobby agroalimentaire et désormais du lobby audiovisuel. Le député développe cependant une stratégie plutôt maline. Il médiatise son combat ce qui évite un enterrement en catimini. Il a également réussi à convaincre quelques dizaines de députés LREM de cosigner son amendement avant le passage en séance publique. Il a donc réussi à ouvrir un front au sein même de son groupe parlementaire ce qui est essentiel dans la mesure où les députés LREM sont priés de voter comme un seul homme une fois que le groupe a décidé d’une position. Seule une stratégie hyper agressive comme celle-ci peut venir à bout du travail de sape des lobbies.

Si l’amendement est finalement voté, il ne faudra pas oublier qu’il a prévu une porte de sortie pour les industriels sous la forme d’une pénalité symbolique de 5% du coût de la publicité… Ce point pourrait être le truc malin pour faire passer cette mesure symbolique et sûrement populaire tout en prenant le risque de sa non-application dans les faits…

Dominique Barberye

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L’avertY a décidé de choisir au hasard une personne parmi les 1108 élu·e·s municipaux de la métropole grenobloise (49 communes), afin de s’exprimer sur un sujet local de son choix. Tiré au sort par une internaute, Daniel Bessiron, 5ème adjoint* de la ville d’Échirolles a bien voulu participer. Également élu à la métropole et au département, il a choisi de mettre en rapport les efforts financiers demandés par l’État aux collectivités, avec les investissements pour la transition écologique et énergétique de la ville et de la métropole.

*Adjoint au développement durable, aux déplacements, à l’environnement, à la transition énergétique, à l’eau, aux énergies, aux ondes électromagnétiques et aux risques majeurs.

Le contexte national imposé aux politiques publiques des collectivités.

Cette année, le budget de la ville d’Échirolles s’inscrit dans le cadre de la loi de programmation des finances publiques 2018–2022 et du nouveau pacte de confiance fixé par le gouvernement. Il associe l’ensemble des collectivités territoriales au redressement des finances publiques à hauteur de 13 milliards d’euros sur le quinquennat.

Non concernés directement par les mesures qui s’imposent aux plus grandes collectivités, nous risquons toutefois de subir des baisses au niveau des aides apportées par ces structures (340 à l’échelle nationale, régions, départements, métropoles, communes…). En contrepartie, les dispositions de la nouvelle loi de finances nous obligent à améliorer « notre capacité de désendettement » sur 13 ans sans prendre en considération, dans les ratios, les cessions d’actifs, même si, depuis 2011, nous avons fait des efforts conséquents.

« De nombreuses collectivités connaissent des difficultés et sont au bord de l’agonie »

Les collectivités locales souffrent depuis plusieurs années avec les baisses multiples de dotations (qui ont commencé sous MM Sarkozy et Hollande) et de nombreuses collectivités connaissent des difficultés et sont au bord de l’agonie. La crise déclenchée durant l’été 2007 sur le marché des dérivés de crédit a eu pour cause première le retournement du marché des emprunts immobiliers aux États-Unis, en Europe et en France. Transformée l’année suivante en crise financière majeure, affectant tout particulièrement les banques. D’où une dépression économique qui a obligé les pouvoirs publics, en 2009 puis 2010, à venir en aide aux entreprises et aux ménages.

Si cet engrenage des précédentes paniques financières et la taille des pertes en font une des plus violente de l’histoire (de 2008 à 2015 soit 5 000 milliards de dollars) cette crise n’a pourtant pas provoqué une véritable remise en cause du principe d’organisation des activités financières banquières et des méthodes inacceptables du système libéral.

« Il est plus simple de faire subir aux plus modestes »

L’Europe et l’État français, au lieu de s’acharner sur les collectivités locales qui sont le dernier rempart de proximité pour les habitant·e·s de nos communes, devraient plutôt s’attaquer aux causes majeures qui sont la gangrène de notre société : l’évasion fiscale et la fraude fiscale, favorisées parfois par les acteurs de la finance. Mais dans une société qui prône le libéralisme, il est plus simple de faire subir aux plus modestes, au lieu de s’attaquer aux puissants de la finance qui continuent à nous appauvrir sans complexe et en toute hypocrisie.

Autre exemple, la suppression progressive de la taxe d’habitation au-dessous d’un certain niveau de revenus, car même si l’État s’engage à compenser la perte des recettes pour les collectivités, cette compensation sera déterminée par les taux et dégrèvements appliqués en 2017. Cela rendra difficile toute évolution dans ce domaine alors que nous sommes plus en attente d’une véritable réforme de la fiscalité locale. Il y a un vrai enjeu pour plus d’équité dans ce domaine.

« Il faut continuer à investir dans l’indispensable transition écologique et énergétique »

Par l’évolution des règles comptables, l’État nous demande de revoir en 2018 le calcul de nos épargnes ainsi que nos capacités d’autofinancement et de désendettement. Pour nous, ville d’Échirolles, les engagements budgétaires sont essentiels quand on connaît le rôle d’une ville dans le quotidien de ses habitant·e·s pour l’emploi local, pour la transition écologique, pour les déplacements, pour l’aménagement urbain, l’éducation, le social, sans oublier la vie associative locale. La priorité est donnée aux équipements de proximité, à la transition énergétique ou aux opérations de rénovations urbaines. Il faut continuer à investir dans l’indispensable transition écologique et énergétique. Celle-ci est porteuse de réduction d’émissions de gaz à effet de serre mais aussi d’économies de fonctionnement, un véritable rempart face à la précarité énergétique et un soutien à l’activité économique locale. D’où notre engagement au Plan Air Énergie Climat de la ville et de la Métropole, le label Cit’ergie ou la convention des maires.

Cet effort doit aussi porter sur les énergies renouvelables. Car le marché de l’électricité subit des évolutions tarifaires continues. Il faut donc tendre vers notre indépendance énergétique et poursuivre l’installation de panneaux photovoltaïques chaque fois que possible sur les toits de nos bâtiments municipaux. Maintenir le cap sur la question de la qualité et l’origine de l’alimentation, en particulier pour la restauration collective des écoles, des crèches et des seniors. Privilégier le bio et les circuits courts permet de soutenir l’activité économique de notre territoire tout en préservant des écosystèmes agricoles.

Ne soyons pas dupes, cette recentralisation de la fiscalité locale a un seul but : mettre à mal l’autonomie des collectivités. L’État replace ainsi l’ensemble des collectivités locales sous son joug, pouvant faire directement pression sur les budgets locaux. La finalité objective de cette austérité revient à stériliser le pouvoir politique local. À force d’être contraints financièrement, l’État entend bien obliger les communes à se replier sur leurs seuls domaines de compétences obligatoires, comme il a réussi à le faire pour les régions et les départements au travers de la loi NOTRe promulguée en 2015. Alors que de nombreuses responsabilités ont été transférées sans les moyens financiers nécessaires (carte d’identité, passeport, PACS, etc.), les collectivités sont prises dans des injonctions contradictoires.

En plus d’être privés de notre autonomie financière, l’État veut même nous confronter à une incertitude quant au devenir de l’action publique ! Il faut nous inscrire en lien avec les différents mouvements de protestation et proposer des alternatives progressistes pour protéger l’avenir des territoires et des institutions qui les servent.

Daniel Bessiron

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